Le projet européen NANOCAP
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Depuis plusieurs années, le développement rapide des nanotechnologies suscite un débat particulièrement animé autour des bénéfices et des risques que représentent pour la société ces technologies de l'infiniment petit. Si les nanotubes et autres nanoparticules restent encore largement confinés dans les murs des laboratoires, certains secteurs industriels s'en sont déjà emparés. On y a déjà recours dans certaines applications médicales de pointe et même pour fabriquer des produits de consommation courante tels que peintures et crèmes solaires.
Si le développement des nanotechnologies peut apporter des bénéfices très importants à la société, elles soulèvent aussi beaucoup d'inquiétudes quant aux risques qu'elles pourraient faire courir à notre santé et à l'environnement.
Depuis le désastre de l'amiante, une fibre minérale microscopique présentée en son temps également comme "magique" par les milieux industriels, les syndicats ont appris à se méfier des matériaux de très petite taille. Beaucoup d'inconnues persistent quant aux conséquences des nanomatériaux sur la santé des travailleurs qui les manipulent.
Afin de contribuer à une meilleure information des travailleurs sur ces enjeux sanitaires fondamentaux, le département santé-sécurité de l'ETUI-REHS participe, depuis septembre 2006, au projet NANOCAP. Des universités, des ONG de défense de l'environnement et des syndicats de plusieurs pays européens collaborent également à cette initiative dont l'objectif est d'approfondir notre connaissance des nanotechnologies et des implications de leur développement rapide pour la société.
Les partenaires NANOCAP comptent également faire pression sur les industriels et les scientifiques pour que la gestion des risques s'inscrive au coeur même de leur travail de développement et de mise sur le marché des nanotechnologies.
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Qu'entend-on par nanotechnologies ?
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Les nanotechnologies sont l'étude et la fabrication de structures ou d'objets à l'échelle du nanomètre (nm), soit un milliardième de mètre. Ces objets, appelés nanomatériaux, sont constitués de nanoparticules dont la taille est inférieure à 100 nm. A titre de comparaison, le diamètre d'un cheveu humain atteint en moyenne 80.000 nm. Du fait de leur petite taille, ces nanomatériaux disposent de propriétés particulières. Ils présentent une surface rapportée à leur masse plus importante que les matériaux de plus grande taille ; ce qui peut induire une réactivité chimique plus élevée et influencer leurs propriétés électriques ou mécaniques. D'autre part, les effets quantiques peuvent commencer à dominer le comportement de la matière à l'échelle du nanomètre et en modifier ainsi les propriétés optiques, électriques et magnétiques.
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Les nanotechnologies et la santé des travailleurs
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La CES réclame la mise en oeuvre du principe de précaution pour les nanotechnologies (Communiqué de presse, 26/06/2008)
Résolution de la CES sur les nanotechnologies et les nanomateriaux (25/06/2008) |
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Les nanotechnologies représentent un domaine d’activité en pleine expansion dans des secteurs industriels tels que la chimie, la pharmacie et l'électronique. Le nombre de travailleurs exposés aux nanomatériaux devrait donc augmenter fortement au cours des prochaines années. Or, leur impact sur la santé et la sécurité au travail est actuellement difficile à prévoir. Alors que beaucoup de recherches sont en cours pour le développement et la mise sur le marché des nanomatériaux, la recherche visant à évaluer les risques potentiels de ces produits pour les travailleurs n’en est qu’à ses débuts. Les connaissances actuelles de leurs effets toxiques sont relativement limitées.
Les données disponibles indiquent, cependant, que certains nanomatériaux peuvent franchir les différentes barrières de protection, se distribuer dans le corps et s’accumuler dans plusieurs organes. Des effets toxiques ont déjà été documentés aux niveaux pulmonaire, cardiaque, reproducteur, rénal, cutané et cellulaire. Les voies d’exposition les plus probables en milieu de travail demeurent la voie pulmonaire et la voie cutanée.
Les effets toxiques documentés sur des animaux de même que les caractéristiques physicochimiques des nanomatériaux justifient, sur la base du principe de précaution, de prendre dès à présent toutes les mesures utiles pour limiter l’exposition et protéger la santé des personnes potentiellement exposées.
Dans un tel contexte, l’instauration de procédures strictes de prévention demeure la seule façon de prévenir tout risque de développement de maladies professionnelles tant au niveau des chercheurs et des étudiants qui font le développement de ces produits que des travailleurs qui oeuvrent à la synthèse, à la transformation ou à l’utilisation de nanomatériaux.
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Un enjeu économique considérable
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Qualifiées par certains de "moteur de la prochaine révolution industrielle", les nanotechnologies présentent un potentiel de développements et d’applications considérable, notamment dans les domaines des biotechnologies, des matériaux, des technologies de l’information et de la communication. Les gouvernements des pays industrialisés l'ont bien compris. Les budgets publics consacrés aux nanotechnologies, aux Etats-Unis comme en Europe, ne cessent d'augmenter d'année en année. L'Union européenne a ainsi décidé d'allouer, entre 2007 et 2013, 3,5 milliards d'euros à la recherche sur les nanotechnologies. A cela s'ajoutent les investissements privés. L'estimation la plus souvent citée prévoit que le marché mondial des nanotechnologies atteindra 1.000 milliards de dollars à l'horizon 2015. En termes d'emploi, le développement des nanotechnologies nécessiterait le recutement de 2 millions de travailleurs d'ici à 2015, principalement dans les "start up" et les PME.
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L'Union européenne et les nanotechnologies
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Le 17 juin 2008, la Commission a adopté une Communication sur les aspects réglementaires liés aux nanomatériaux. Reposant sur un état des lieux de la législation communautaire dans les secteurs concernés, le texte de la Commission conclut que les risques potentiels aux niveaux de la santé, de la sécurité et de l’environnement liés aux nanomatériaux sont "en principe" couverts par la législation européenne en vigueur dans les domaines des produits chimiques, de la santé et sécurité des travailleurs, des exigences de sécurité des biens et de l’environnement. Cependant, l’exécutif européen estime que la législation en vigueur pourrait devoir être modifiée "par exemple en ce qui concerne les seuils établis dans certaines législations", laissant ainsi la porte ouverte à de possibles amendements du règlement REACH
Le 7 février 2008, la Commission a adopté une recommandation sur un code de conduite pour une recherche responsable en nanosciences et nanotechnologies. Orienté autour de sept principes généraux recouvrant des questions telles que la durabilité, la précaution, l'inclusion et la responsabilité, le code de conduite invite les États membres à engager des actions concrètes, auxquelles prendront part universités, instituts de recherche et entreprises, pour un développement et une utilisation sûrs des nanotechnologies.
En mai 2004, la Commission européenne a adopté sa communication "Vers une stratégie européenne en faveur des nanotechnologies". Le but poursuivi était de renforcer la position de l'Union en recherche et développement dans le champ des nanotechnologies, tout en abordant les inquiétudes suscitées en matière de protection de l'environnement, de la santé publique et de la société.
La Commission a franchi une étape supplémentaire en juin 2005, en adoptant un plan d’action sur les nanotechnologies et les nanosciences pour la période 2005-2009. Ce plan prévoit l’évaluation des risques pour la santé humaine, l’environnement, les consommateurs et les travailleurs à tous les stades du cycle de vie de la technologie (conception, fabrication, distribution, utilisation, recyclage).
En mars 2006, le Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (CSRSEN), un comité consultatif scientifique instauré en 2004 par la Commission, a remis une opinion sur les méthodes d'évaluation des risques en vigueur pour les produits issus des nanotechnologies.
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Documents complémentaires
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Draft opinion of the Scientific Committee on the potential risks arising from nanoscience and nanotechnologies on food and feed safety
Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), octobre 2008
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Mounting evidence that carbon nanotubes may be the new asbestos
Friends of the Earth Australia, 2008
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Space elevators, tennis racquets, and mesothelioma
The Lancet Oncology, vol. 9, July 2008
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Safe Nanotechnology in the Workplace An Introduction for Employers, Managers, and Safety and Health Professionals
NIOSH, 2008
- Evaluation and control of occupational health risks from nanoparticles
Thomas Schneider et al., TemaNord, 2007
- Opinion on the ethical aspects of nanomedicine
The European Group on Ethics in Science and New Technologies to the European Commission, 17 January 2007
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Natechnologies, nanoparticules : quels dangers, quels risques ?
Ministère de l'Ecologie et du développement durable, 2006
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Safe handling of nanotechnology
Nature, 15 novembre 2006
- The potential risks of nanomaterials: A review carried out for ECETOC
Particle and Fibre Toxicology, vol. 3, n° 11, 2006
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Review of safety practices in the nanotechnology industry. Phase one report: Current knowledge and practices regarding environmental health and safety in the nanotechnology workplace
Université de Californie, octobre 2006
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Dossier nano ...
Lettre Santé-environnement, n° 37, septembre-octobre 2006
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Nanotech raises worker-safety questions
Washington Post, 8 avril 2006
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Imaging nanotechnology: cultural support for technological innovation in Europe and the United States
Public Understanding of Science, 2005
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Rapport sur l'Atelier de l'OCDE sur la Sûreté des Nanomatériaux Manufacturés
Washington D.C., 7-9 décembre 2005
- Nanotechnologies: A preliminary risk analysis
Commission européenne – DG Santé et protections des consommateurs, mars 2004
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Nanoscience and nanotechnologies: Opportunities and uncertainties, summary and recommendations
The Royal Society and The Royal Academy of Engineering, Londres, 2004
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ASECO opinion on nanotechnology
- De la nécessité de faire le point sur les dangers des particules ultra-fines
Article paru dans Hygiène et Sécurité du travail, INRS, n°197, 2004
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- NanoCap
Projet européen : "Nanotechnology Capacity Building NGOs”
- CORDIS
site de la Commission européenne dédié aux nanotechnologies
- Dossier nanotechnologies de l'ONG canadienne ETC Group
- Friends of the Earth
dossier spécial de l'ONG environnementaliste Friends of the Earth
- Hazards
dossier de la revue britannique en SST Hazards
- INRS
un dossier "Les nanomatériaux" est consultable sur le site de l'Institut national français de recherche et sécurité
- Nanocenter
Centre de recherche sur les nanotechnologies de l'Université de Caroline du Sud
- Nanoforum
le réseau dédié aux nanotechnologies fondé par l’Union européenne
- Nanomatériaux et sécurité
site français consacré à la maîtrise des risques liés aux nanotechnologies
- Nanosafe
site du projet européen Nanosafe
- Nanotechnologies & Santé
site du CNRS
- Nanotechproject
inventaire des produits de consommation fabriqués à partir des nanotechnologies
- Observatoire français des nanotechnologies
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