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09/07/2008
L’Agence européenne des produits chimiques (ECHA), créée afin de coordonner la mise en œuvre de REACH, a rendu public le 30 juin dernier une liste comportant 16 substances qui pourraient être retenues comme "substances très préoccupantes". Ces substances ont été proposées par certains Etats membres de l’Union européenne.
A l’issue d’une procédure de consultation publique, qui prendra fin le 14 août 2008, le Comité des Etats membres de l’ECHA décidera de confirmer ou non l’inscription de ces seize substances sur la liste des substances jugées "très préoccupantes". Celles dont le caractère hautement préoccupant aura été confirmé seront inscrites sur la liste des "substances candidates" qui pourraient être soumises à la procédure d’autorisation prévue par REACH.
D’ici au 14 août 2008, les parties intéressées sont invitées à communiquer à l’ECHA leurs commentaires quant aux dangers liés à ces 16 substances, de même que toute information quant aux utilisations, expositions et alternatives possibles à ces substances.
L’ECHA compte rendre public sur son site web une première liste des "substances candidates" vers la fin octobre 2008.
Une première étape sera alors franchie sur la route qui doit mener, au 1er juin 2009, à l’adoption d’une liste des substances qui seront soumises à autorisation.
Contrairement à ce que le nom de cette liste indique, ces produits ne seront pas autorisés à être mis sur le marché, ils seront interdits (sauf si leur producteur obtient une autorisation). Les pouvoirs publics européens auront alors démontré qu’ils sont soit cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR), soit persistants, bioaccumulatifs, et toxiques (PBT), soit très persistants et très bioaccumulatifs (vPvB), soit "suscitant un degré de préoccupation similaire" (aux caractéristiques précédentes), à l'instar des perturbateurs endocriniens.
La France a proposé 5 molécules, la Norvège 3, l’Allemagne, l’Autriche et la Suède 2 chacune, les Pays-Bas et le Royaume-Uni une chacun. De nombreux Etats membres n’ont pas participé à cette première liste par manque de temps, ou absence de compétence.
Sources : Journal de l’environnement, ECHA
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